Les règlements de Profond Institution de prévoyance
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Règlements
- Règlement de prévoyance 1.2011, 15 juillet 2011
- Explication des principales modifications, 27 janvier 2011
- Annexe au règlement de prévoyance, 19 février 2009
- Règlement d’organisation 3.2012, 01 mars 2012
- Règlement de liquidation partielle
Actes
- Acte de fondation, 18 mars 2010